Voitures d’occasion : l’impact du CO2 sur la fiscalité en Belgique

Voitures de société : pourquoi le CO2 est important pour la fiscalité

Pour les voitures de société, les émissions de CO2 sont cruciales pour déterminer la fiscalité. Plus les émissions sont élevées, plus la taxation est importante.

En Belgique, la fiscalité des voitures de société est basée sur deux piliers :

• La valeur catalogue du véhicule. Plus la voiture est chère, plus les taxes sont élevées.
• Les émissions de CO2. Les véhicules qui émettent beaucoup de CO2 sont taxés plus fortement.

Ainsi, un véhicule plus cher mais plus propre sera moins taxé qu’un véhicule bon marché mais polluant. Cette approche incite les employeurs et les travailleurs à opter pour des voitures plus respectueuses de l’environnement.

Les émissions de CO2 sont mesurées selon la norme NEDC, qui teste la consommation de carburant et les émissions en conditions de conduite standardisées.

En Belgique, les seuils d’émissions de CO2 pour les véhicules en 2024 varient selon plusieurs critères. Pour les voitures de société, il existe une cotisation de solidarité CO2. Cette cotisation est calculée en fonction du taux d’émissions de CO2 et du type de carburant du véhicule. La prise en compte du CO2 dans la fiscalité des voitures de société en Belgique est une mesure efficace pour réduire les émissions du parc automobile et protéger l’environnement.

L’impact de la norme CO2 sur les taxes des voitures d’occasion en Belgique

En Belgique, les voitures d’occasion sont soumises à une taxe annuelle basée sur leurs émissions de CO2. Plus une voiture émet de CO2, plus cette taxe est élevée. Cette politique vise à encourager l’achat de voitures plus écologiques et plus respectueuses de l’environnement.

L’impact de la norme CO2 sur la TMC

La TMC (taxe de mise en circulation) d’une voiture d’occasion dépend directement de sa norme CO2. Plus précisément, elle est calculée en fonction du barème CO2 applicable l’année de la première immatriculation du véhicule. 

Cette règle s’applique quel que soit l’âge du véhicule. La TMC d’une voiture de 10 ans avec une mauvaise norme CO2 peut donc être plus élevée que celle d’un modèle récent moins polluant. Lors de l’achat d’une occasion, il est donc recommandé de privilégier des modèles à faibles émissions, même s’ils sont plus anciens. Cela permet de bénéficier d’une fiscalité avantageuse tout en participant à la protection de l’environnement.

En conclusion, la norme CO2 d’un véhicule a une incidence considérable sur le montant de la TMC à payer lors de l’immatriculation d’une voiture d’occasion en Belgique. Plus elle est basse, moins la taxe est élevée. L’acheteur a donc tout intérêt à comparer attentivement les normes CO2 des différents modèles qui l’intéressent.

Acheter une voiture d’occasion en Belgique : les points clés à connaître sur la fiscalité et les émissions de CO2

Lors de l’achat d’une voiture d’occasion en Belgique, il est essentiel de connaître les règles fiscales liées aux émissions de CO2 du véhicule.

La taxation au moment de l’achat

Lors de l’achat d’une voiture d’occasion, vous devrez payer la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) de 21 % sur le prix total du véhicule. De plus, vous serez également redevable d’une taxe de mise en circulation (TMC) qui calculée en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Plus les émissions sont élevées, plus la TMC sera importante.

La taxation annuelle

En Belgique en 2024, la taxe de mise en circulation dépend des émissions de CO2 du véhicule, avec des variations régionales. La Wallonie applique un éco-malus basé sur les émissions de CO2, tandis qu’à Bruxelles, il n’y a pas de taxe liée aux émissions de CO2 mais une « zone de basses émissions » (ou « Low Emission Zone »). Les véhicules utilitaires sont quant à eux soumis à la taxe de circulation annuelle basée sur la masse maximale autorisée. Les montants spécifiques et les modalités d’application doivent être vérifiés en fonction de la région concernée.

Avant d’acheter une voiture d’occasion en Belgique, comparez attentivement les émissions de CO2 des différents modèles qui vous intéressent. Vous pouvez facilement comparer les émissions de CO2 sur notre site myway.be . Plus le véhicule est écologique et respectueux de l’environnement, plus les taxes à l’achat et annuelles seront avantageuses. C’est un facteur clé à prendre en compte dans votre décision d’achat afin d’optimiser votre budget sur le long terme.

Acheter une voiture plus respectueuse de l’environnement vous permettra également de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre en Belgique et à la transition vers une mobilité plus durable.

Conclusion

En conclusion, en achetant une voiture d’occasion, vous contribuez à réduire l’impact environnemental lié à la production des véhicules. Par conséquent, la fiscalité automobile belge vous encourage à faire ce choix écologique en vous accordant des avantages fiscaux significatifs pour l’achat et la détention d’une voiture d’occasion à faibles émissions de CO2. Avec le durcissement des normes européennes en matière d’émissions polluantes et l’augmentation progressive de la TMC, posséder une voiture d’occasion sobre en carburant constitue un choix financier judicieux pour de nombreux automobilistes. La voiture d’occasion écologique et économique apparaît donc comme une solution d’avenir pour une mobilité plus durable.